Les Rousses locations de vacances


MENTIONS LEGALES



Ce site de réservation est la propriété de l'Agence du Haut Jura

371 rue Pasteur 39220 Les Rousses (Jura)

hébergement : OVH 59100 Roubaix.

Tous les documents et images de ce site sont la propriété exclusive de l'Agence du Haut Jura

(tous droits réservés).


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES : Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné uniquement à vous envoyer la documentation, les renseignements et contrats souhaités dans le cadre de notre activité d'agence immobilière (locations et ventes). Ce traitement a fait l'objet d'une déclaration CNIL qui a reçu le numéro d'enregistrement 1425618. Le destinataire des données est l'Agence du Haut-Jura. Le responsable du traitement est Olivier MARC, gérant de la Sàrl Haut-Jura Immobilier (enseigne commerciale Agence du Haut-Jura). Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à AGENCE DU HAUT-JURA (Olivier MARC/responsable de traitement) - 371 rue Pasteur - 39220 LES ROUSSES - 03 84 60 08 41 - hji@agence-du-hautjura.fr. Nous vous informons également que vous n'êtes pas susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre société pour des produits et services analogues à ceux que vous avez commandés. Vos informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire jusqu’à l'extinction de notre relation commerciale (environ 3 ans après une relation contractuelle), sauf si : - Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant ; - Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une obligation légale ou règlementaire. L'accès à vos données personnelles est strictement limité à nos employés et préposés et, le cas échéant, aux administrations publiques et notaires. Les administrations publiques et notaires en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.). Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr). Le recueil du consentement explicite et positif de la personne concernée est la condition préalable au traitement des données de la personne. L'Article 4 n° 11 du RGPD rappelle que le consentement de la personne se traduit par toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la concernant fassent l’objet d’un traitement, par exemple au moyen d’une déclaration écrite, y compris par voie électronique, ou d’une déclaration orale. Le consentement n’est donc généralement pas obligatoire dans les cas suivants : - Existence d’un contrat entre l’entreprise traitant les données et la personne concernée par le traitement - Obligation légale pour l’entreprise de traiter des données personnelles - Traitement de données réalisé par les pouvoirs publics - Intérêts légitimes du traitement des données pour le responsable du traitement. Vos informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire jusqu’à l'extinction de notre relation commerciale (environ 3 ans après une relation contractuelle), sauf si : - Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant ; - Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une obligation légale ou règlementaire. L'accès à vos données personnelles est strictement limité à nos employés et préposés et, le cas échéant, aux administrations publiques. Les administrations publiques en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.). Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr). Le recueil du consentement explicite et positif de la personne concernée est la condition préalable au traitement des données de la personne. L'Article 4 n° 11 du RGPD rappelle que le consentement de la personne se traduit par toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la concernant fassent l’objet d’un traitement, par exemple au moyen d’une déclaration écrite, y compris par voie électronique, ou d’une déclaration orale. Le consentement n’est donc généralement pas obligatoire dans les cas suivants : - Existence d’un contrat entre l’entreprise traitant les données et la personne concernée par le traitement - Obligation légale pour l’entreprise de traiter des données personnelles - Traitement de données réalisé par les pouvoirs publics - Intérêts légitimes du traitement des données pour le responsable du traitement.


Haut-Jura Immobilier sàrl capital 30.000 €

siège social : 109 croix de la Teppe 39220 Prémanon

647250471 RCS Lons-le-Saunier

Carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce

et Gestion immobilière n° 3901-2017-000 017 585 délivrée par la CCI du Jura

 Garantie financière : QBE Insurance - Coeur Défense - Tour A - 110 Esplanade du Gal de Gaulle - 92931 LA DÉFENSE Cédex

Accueil - Conditions générales de location - Mentions légales - © 2013-2016 Agence du Haut-Jura

Bagues de fiançailles

Location appartement Les Rousses

Location de skis Les Jouvencelles - Premanon - Les Rousses

Pizzeria Les Rousses

La Pastoria - Restaurant Pizzeria - Les Rousses

Restauration rapide (Le Petit Creux)

Boulanger pâtissier chocolatier traiteur et salon de thé à Grenoble

Au Chardon Bleu Grenoble

Hôtel Restaurant La Ferme du Pègre Franois 3 toiles Les Rousses

Hôtel Restaurant Station Les Rousses Centre du Village
Mise à jour le 20/07/2018